Accords et DUE AVENS

Accords

Les accords collectifs définissent les règles et engagements applicables au sein de l’association sur différents sujets liés à la vie professionnelle.

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des accords en vigueur, consultables et téléchargeables.

Accord	Dernière mise à jour	Document
CSE	2019	Accord CSE signé le 03052019
Égalité Femmes-Hommes	2026	Accord Égalité professionnelle Femmes-Hommes 2026
NAO	2025	PV de désaccord NAO 2025
Entretiens professionnels	2026	Accord périodicité des entretiens professionnels 2026
Annualisation	2019	Avenant Accord RTT signé le 21032019
QVCT	2022	Accord QVCT du 06092022
GEPP	2023	Accord GEPP signé le 14.12.2023
Vote électronique	2023	Accord Vote électronique signé le 02.03.2023

DUE

La Décision Unilatérale Employeur (DUE) est un document écrit par lequel l’employeur formalise un avantage collectif favorable qu’il souhaite accorder aux salariés de l’association.

Certaines dispositions applicables au sein de l’association sont mises en place par décision unilatérale de l’employeur (DUE).

Retrouvez ci-dessous les documents correspondants :

DUE	Derniere mise à jour	Document
Avantages sociaux des salariés	2019	DUE Post fusion 23.04.2019
Complémentaire Santé	2018	DUE instituant un régime collectif de remboursement de frais médicaux
Rémunération des Infirmiers	2022	DUE IDE grille de rémunération des IDE 01-11-22
Prise en charge des cotisations ordinales	2026	DUE Prise en charge cotisations ordinales 2026
Prime Covid	2020	DUE Versement d’une prime exceptionnelle COVID V2

Notes Direction générale

La note de direction Générale est un document rédigé par le Directeur Générale afin de vous communiquer des informations officielles, relatives à la vie de l’association.

Les notes de la direction générale des années antérieures sont consultables sur le serveur.

Accords et DUE AVENS

Accords

DUE

Notes Direction générale

2026

2025