Accords et DUE AVENS
Accords et DUE AVENS
Accords
Un accord collectif est le résultat d’une négociation menée avec les représentants du personnel de l’association, il est formalisé par un document écrit. Les accords en vigueur sont répertoriés ci-dessous.
Documents téléchargeables :
Projet d’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
Accord collectif d’entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
Accord d’entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’Association Avens
Accord collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – 13.10.2022
Accord d’entreprise NAO 2022-2023
Accord collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail – 12.12.2019
Accord à durée déterminée de trois ans relatif à la qualité de vie et conditions de travail au sein de l’association Avefeth Esperance-Var
Avenant accord collectif d’entreprise du 29 octobre 1999 Avefeth
DUE
La Décision Unilatérale Employeur (DUE) est un document écrit par lequel l’employeur formalise un avantage collectif favorable qu’il souhaite accorder aux salariés de l’association.
Documents téléchargeables :
DUE – 23.04.2019 Post fusion
DUE instituant un régime collectif de remboursement de frais médicaux
DUE relative à la grille de rémunération des IDE
DUE relative au versement d’une prime exceptionnelle liée à l’épidémie Covid-19
DUE relative au versement d’une prime partage de la valeur
Notes Direction générale
La note de direction Générale est un document rédigé par le Directeur Générale afin de vous communiquer des informations officielles, relatives à la vie de l’association.
Note Recensement des professionnels détenteurs d’un handicap
Note Recommandation patronale Nexem
Note Prime PV
Note Pose des congés payés – période principale – date limite 31.03.2023
Note Publication index égalité 2022
Note Invitation des OS à négocier le PAP
Note Pilotage Octime 2023-2024
Note Elections Professionnelles 2023 Annonce Election
Note Elections Professionnelles 2023 Déroulement du vote
Note Elections Professionnelles constitution BDV
Note Elections Professionnelles constitution BDV VD
Note formation gestes qui sauvent
Note Clôture Octime
Note Présentation service sociale HM
Note Taux de cotisations au 1er Janvier 2023
Note Modification de la couverture santé
Tableaux Garanties
Note DG RH – Publication index égalité 2023