Accords et DUE AVENS

Accords

Un accord collectif est le résultat d’une négociation menée avec les représentants du personnel de l’association, il est formalisé par un document écrit. Les accords en vigueur sont répertoriés ci-dessous.

Documents téléchargeables :

Projet d’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
Accord collectif d’entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
Accord d’entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’Association Avens
Accord collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – 13.10.2022
Accord d’entreprise NAO 2022-2023
Accord collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail – 12.12.2019
Accord à durée déterminée de trois ans relatif à la qualité de vie et conditions de travail au sein de l’association Avefeth Esperance-Var
Avenant accord collectif d’entreprise du 29 octobre 1999 Avefeth

DUE

La Décision Unilatérale Employeur (DUE) est un document écrit par lequel l’employeur formalise un avantage collectif favorable qu’il souhaite accorder aux salariés de l’association.

Documents téléchargeables :

DUE – 23.04.2019 Post fusion
DUE instituant un régime collectif de remboursement de frais médicaux
DUE relative à la grille de rémunération des IDE
DUE relative au versement d’une prime exceptionnelle liée à l’épidémie Covid-19
DUE relative au versement d’une prime partage de la valeur

Notes Direction générale

La note de direction Générale est un document rédigé par le Directeur Générale afin de vous communiquer des informations officielles, relatives à la vie de l’association.

Les notes de la direction générale des années antérieures sont consultables sur le serveur.